La prochaine Assemblée Générale annuelle aura lieu le 13 juin 2017 au Centre Paul-Langevin à Aussois.
L’Assemblée Générale statutaire
Moment important dans la vie d’une association, l’Assemblée Générale statutaire réunit les représentants des structures locales et régionales, les élus du conseil d’administration ayant des responsabilités de statutaires, de membres du bureau, et/ou de présidents de commission.
Ces derniers ont l’obligation de rendre des comptes relatifs à leur mission effectuée au cours de l’année précédente au travers des différents rapports de l’association (rapport moral, d’activité et financier).
L’AG permet également de prendre date des objectifs à conduire dans le cadre des orientations politiques votées par le conseil d’administration.
Afin de discuter et débattre des sujets de votre choix, nous vous offrons la possibilité d’y rencontrer les élus nationaux en toute convivialité.
Nous souhaitons toujours vous accueillir plus nombreux et espérons ainsi créer de nouvelles vocations de militants et faire participer à la vie de l’association, les administrateurs de demain.
Consulter le rapport annuel 2016 (rubrique Publication)
Les élections du Conseil d’Administration
Il s’agit d’une élection sur listes par mode de scrutin à un tour, à la représentation proportionnelle et à la plus forte moyenne, sans panachage, ni rature, ni adjonction.
Organisation des élections
Pour plus d’informations, consultez le site www.dgdr.cnrs.fr/elections
ou contactez l’équipe des élections :
CNRS – Organisation des élections
3, rue Michel-Ange
75116 Paris Cedex
Tél : 01 44 96 42 75
Courriel
| Premier tour de scrutin | |
| LISTE ÉLECTORALE | |
| Affichage de la liste électorale provisoire sur internet | 8 janvier 2015 |
| Début des réclamations et inscriptions sur la liste électorale provisoire | 9 janvier 2015 |
| Fin des réclamations et des demandes d’inscription sur la liste électorale provisoire | 16 février 2015 |
| CANDIDATURES | |
| Dépôt des listes de candidats | du 23 fév. au 13 mars 2015 |
| Date limite de démission des candidats | 14 mars 2015 |
| VOTE | |
| Période de fabrication du matériel de vote | du 16 mars au 10 avril 2015 |
| Période de vote | du 14 avril au 15 mai 2015 |
| Dépouillement des votes et proclamation des résultats | 22 mai 2015 |
Les électeurs
CAES
Sont électeurs d’office, les personnes en activité à la date du 15 mai 2015 (date de référence), exerçant un temps de travail au moins égal à un mi-temps :
- Les personnels en CDI et saisonniers permanents du CAES
- Les personnels en CDD
Pour avoir la possibilité de voter, les personnels CAES en CDD, présents au moment des élections et ayant plus de 6 mois d’ancienneté à la date du 15 mai 2015 doivent en faire la demande avant le 16 février 2015 (date de réception) à l’aide du formulaire d’inscription.
- Les retraités du CAES qui se sont inscrits auprès du CAES du CNRS ou en remplissant le formulaire d’inscription.
CNRS
Sont électeurs d’office :
- Les corps de fonctionnaires du CNRS y compris les stagiaires
- Les fonctionnaires non CNRS accueillis en détachement au CNRS
- Les contractuels CNRS décret 1959 et décret 1980, les contractuels en CDI.
Au plus tard le 16 février 2015, pour participer au vote, les personnels contractuels du CNRS en activité pendant la période électorale et ayant 6 mois d’ancienneté à la date du 15 mai 2015, doivent demander à être inscrits sur la liste électorale via l’application d’inscription en ligne.
Vérifier votre inscription sur la liste électorale
• Les personnels du Centre d’Etudes et de l’Emploi (CEE)
• Les retraités du CNRS et du CEE inscrits auprès du CAES du CNRS ou en remplissant le formulaire d’inscription.
Qui sont inscrits sur la liste électorale ?
- Les personnes en congé
→ de fin d’activité (CFA)
→ de grave ou longue maladie
→ de maternité ou de paternité
→ de présence parentale
→ de longue durée
→ de formation
- Les personnes en cessation progressive d’activité (CPA)
Éligibilité
Tout électeur est éligible à l’exception du personnel rémunéré par le CAES ou affecté à l’UMS.
Candidature
Pour être candidat, il faut faire partie d’une liste.
Seules les organisations syndicales constituées au CNRS peuvent déposer une liste de candidats.
Le dépôt devra être fait entre le 23 février 2015 et le 13 mars 2015 au plus tard à 12h00 au bureau du secrétariat pour les élections du CNRS, campus Gérard Mégie – 3, rue Michel-Ange 75016 PARIS Cedex 16.
Les éléments demandés pour le dépôt de liste sont :
- le formulaire de liste de candidature signé précisant le nom
→ des candidats de la liste
→ du délégué de liste - un accord individuel de figurer sur la liste signé de chacun des candidats
- la profession de foi éventuelle
- la liste des candidats (qui sera envoyée aux électeurs)
- le mandat du syndicat désignant le délégué de liste
Un accusé de réception de la liste sera délivré au délégué de liste.
Matériel de vote
Le matériel de vote, envoyé à l’adresse personnelle de l’électeur, est composé de :
- une enveloppe d’expédition (enveloppe porteuse)
- un porte-adresse personnalisé présentant les instructions de vote, le bulletin de vote (avec les cases à cocher permettant l’expression du suffrage)
- une enveloppe retour T (nationale ou internationale)
- les porte-listes présentant les candidats de chaque liste
Date limite de vote
La date limite d’expédition des enveloppes retour T contenant le bulletin de vote est fixée au vendredi 15 mai 2015 (cachet de la Poste faisant foi).
Le dépouillement sera effectué sous le contrôle de la commission électorale. Il se déroulera dans les locaux du CNRS – Campus Gérard Mégie – 3, rue Michel-Ange – 75016 Paris, le mardi 22 mai à partir de 10h30.
Les résultats seront proclamés le jour même et le procès-verbal sera affiché dans les 3 jours suivant la proclamation des résultats au siège du CAES et sur le site web des élections.
Toute information peut être obtenue auprès de l’Organisation des élections du CNRS.
Réclamations sur la liste électorale
Les réclamations sont recevables du 9 janvier au 16 février 2015.
Chaque électeur peut :
- contrôler sa situation pendant toute la durée du scrutin
- déposer une réclamation pendant la période de rectification
Accès à la liste électorale et à l’outil de réclamation
Contestations sur le vote ou les résultats
Les réclamations doivent être adressées par écrit dans les cinq jours qui suivent la proclamation des résultats (cachet de la poste faisant foi), auprès du président du CAES :
CAES du CNRS
Élections
2, allée Georges Méliès
94306 Vincennes Cedex
RAPPORT ANNUEL
Consulter le rapport annuel 2016
EXPRESSIONS SYNDICALES, MANDAT 2015-2019
SNCS-FSU (à paraître)
SUD RECHERCHE EPST (à paraître)
SNIRS-CGC (à paraître)