L'Assemblée Générale du CAES du CNRS aura lieu le 22 juin 2022 à La Vieille Perrotine à Oléron.
La modification des statuts sera votée à l’Assemblée Générale 2022
Dans le cadre de sa modernisation, le CAES du CNRS souhaite mettre en œuvre le vote électronique pour les élections du Conseil d’Administration, dont le renouvellement aura lieu en 2023.
Pour cela, le CAES doit modifier ses statuts afin qu’ils permettent ce vote électronique. Les nouveaux statuts seront votés lors de l’Assemblée Générale qui se tiendra au Centre de Vacances La Vieille Perrotine à Oléron le 22 juin 2022.
L’Assemblée Générale statutaire
Moment important dans la vie d’une association, l’Assemblée Générale statutaire réunit les représentants des structures locales et régionales, les élus du conseil d’administration ayant des responsabilités de statutaires, de membres du bureau, et/ou de présidents de commission.
Ces derniers ont l’obligation de rendre des comptes relatifs à leur mission effectuée au cours de l’année précédente au travers des différents rapports de l’association (rapport moral, d’activité et financier).
L’AG permet également de prendre date des objectifs à conduire dans le cadre des orientations politiques votées par le conseil d’administration.
Afin de discuter et débattre des sujets de votre choix, nous vous offrons la possibilité d’y rencontrer les élus nationaux en toute convivialité.
Nous souhaitons toujours vous accueillir plus nombreux et espérons ainsi créer de nouvelles vocations de militants et faire participer à la vie de l’association, les administrateurs de demain.
Consulter les statuts 2019 du CAES du CNRS
Consulter les nouveaux statuts proposés à l’Assemblée Générale du 22 juin 2022
Les élections du Conseil d’Administration
Il s’agit d’une élection sur listes par mode de scrutin à un tour, à la représentation proportionnelle et à la plus forte moyenne, sans panachage, ni rature, ni adjonction.
Organisation des élections
Pour plus d’informations, consultez le site www.dgdr.cnrs.fr/elections
ou contactez l’équipe des élections :
CNRS – Organisation des élections
3, rue Michel-Ange
75116 Paris Cedex
Tél : 01 44 96 42 75
Courriel
| Période de réclamation et/ou d’inscription sur la liste électorale provisoire | du 11 janvier 2019 au 18 février 2019 |
| Affichage de la liste électorale définitive | le 25 février 2019 |
| Date limite de réception des listes de candidats | 15 mars 2019 (16h00) |
| Période de vote | du 15 avril 2019 au 22 mai 2019 |
| Dépouillement des votes – proclamation des résultats | le 23 mai 2019 |
Les électeurs
CAES
Sont électeurs d’office, les personnes en activité à la date du 22 mai 2019 (date de clôture du scrutin), exerçant un temps de travail au moins égal à un mi-temps :
- Les personnels en CDI et saisonniers permanents du CAES
- Les personnels en CDD
Pour avoir la possibilité de voter, les personnels CAES en CDD, présents au moment des élections et ayant plus de 6 mois d’ancienneté à la date du 22 mai 2019 doivent en faire la demande avant le 18 février 2019 (date de réception) à l’aide du formulaire d’inscription.
- Les retraités du CAES qui se sont inscrits auprès du CAES du CNRS ou en remplissant le formulaire d’inscription.
CNRS
Sont électeurs d’office :
- Les corps de fonctionnaires du CNRS y compris les stagiaires
- Les fonctionnaires non CNRS accueillis en détachement au CNRS
- Les contractuels CNRS décret 1959 et décret 1980, les contractuels en CDI.
Au plus tard le 18 février 2019, pour participer au vote, les personnels contractuels du CNRS en activité pendant la période électorale et ayant 6 mois d’ancienneté à la date du 22 mai 2019, doivent demander à être inscrits sur la liste électorale via l’application d’inscription en ligne.
Vérifier votre inscription sur la liste électorale
• Les retraités du CNRS inscrits auprès du CAES du CNRS ou en remplissant le formulaire d’inscription.
Qui sont inscrits sur la liste électorale ?
- Les personnes en congé
→ de fin d’activité (CFA)
→ de grave ou longue maladie
→ de maternité ou de paternité
→ de présence parentale
→ de longue durée
→ de formation
- Les personnes en cessation progressive d’activité (CPA)
Éligibilité
Tout électeur est éligible à l’exception du personnel rémunéré par le CAES ou affecté à l’UMS.
Candidature
Pour être candidat, il faut faire partie d’une liste.
Seules les organisations syndicales constituées au CNRS peuvent déposer une liste de candidats.
La date limite de dépôt sera le 15 mars 2019 au plus tard à 16h00 au bureau du secrétariat pour les élections du CNRS, campus Gérard Mégie – 3, rue Michel-Ange 75016 PARIS Cedex 16.
Les éléments demandés pour le dépôt de liste sont :
- le formulaire de liste de candidature signé précisant le nom
→ des candidats de la liste
→ du délégué de liste - un accord individuel de figurer sur la liste signé de chacun des candidats
- la profession de foi éventuelle
- la liste des candidats (qui sera envoyée aux électeurs)
- le mandat du syndicat désignant le délégué de liste
Un accusé de réception de la liste sera délivré au délégué de liste.
Matériel de vote
Le matériel de vote, envoyé à l’adresse personnelle de l’électeur, est composé de :
- une enveloppe d’expédition (enveloppe porteuse)
- un porte-adresse personnalisé présentant les instructions de vote, le bulletin de vote (avec les cases à cocher permettant l’expression du suffrage)
- une enveloppe retour T (nationale ou internationale)
- les porte-listes présentant les candidats de chaque liste
Date limite de vote
La date limite d’expédition des enveloppes retour T contenant le bulletin de vote est fixée au vendredi 22 mai 2019 (cachet de la Poste faisant foi).
Le dépouillement sera effectué sous le contrôle de la commission électorale. Il se déroulera dans les locaux du CNRS – Campus Gérard Mégie – 3, rue Michel-Ange – 75016 Paris, le mardi 23 mai à partir de 10h30.
Les résultats seront proclamés le jour même et le procès-verbal sera affiché dans les 3 jours suivant la proclamation des résultats au siège du CAES et sur le site web des élections.
Toute information peut être obtenue auprès de l’Organisation des élections du CNRS.
Réclamations sur la liste électorale
Les réclamations sont recevables du 11 janvier au 18 février 2019.
Chaque électeur peut :
- contrôler sa situation pendant toute la durée du scrutin
- déposer une réclamation pendant la période de rectification
Accès à la liste électorale et à l’outil de réclamation
Contestations sur le vote ou les résultats
Les réclamations doivent être adressées par écrit dans les cinq jours qui suivent la proclamation des résultats (cachet de la poste faisant foi), auprès du président du CAES :
CAES du CNRS
Élections
2, allée Georges Méliès
94306 Vincennes Cedex
CANDIDATURES, MANDAT 2019-2023
EXPRESSIONS SYNDICALES, MANDAT 2019-2023
VOUS ÊTES RETRAITÉS
Pour pouvoir participer aux élections du conseil d’administration du CAES du CNRS et voter à son Assemblée générale ou encore recevoir notre Lettre, il est nécessaire d’actualiser votre statut.
Ainsi, lorsque vous partez à la retraite :
- Si vous avez déjà créé votre espace dans « Mon Compte », nous vous invitons à y mettre à jour votre statut en vous mentionnant comme retraité
- Si vous n’avez pas d’espace « Mon compte », il vous appartient de nous signaler votre changement de statut soit en créant votre espace personnel en ligne soit en complétant le formulaire d’inscription avant de l’envoyer par La Poste à :
CAES du CNRS
Inscription fichier Retraités
2, allée Georges-Méliès
94306 Vincennes Cedex
Vous pouvez également l’envoyer ou le remettre au Clas ou à la Région de rattachement qui est par défaut celui où s’exerçait votre activité professionnelle. En cas de déménagement, contactez l’antenne locale de votre nouveau lieu de résidence http://www.caes.cnrs.fr/page-annuaire/