Les élections pour renouveler le Conseil d'Administration du CAES du CNRS auront lieu du 26 avril au 15 mai 2023.
Vous êtes appelés à vérifier au préalable votre nom dans les listes électorales.
Les élections du Conseil d’Administration
Il s’agit d’une élection sur listes par mode de scrutin à un tour, à la représentation proportionnelle et à la plus forte moyenne, sans panachage, ni rature, ni adjonction.
Organisation des élections
Pour plus d’informations, contactez l’équipe des élections :
CAES du CNRS
Pôle Elections – Service Administratif
2 allée Georges Méliès
94306 Vincennes Cedex
Courriel
| Période de réclamation et/ou d’inscription sur la liste électorale provisoire | du 08 février au 1er mars 2023 |
| Affichage de la liste électorale définitive | 10 mars 2023 |
| Date limite de réception des listes de candidats | 22 mars 2023 (16h00) |
| Période de vote | du 26 avril 2023 au 15 mai 2023 (16h00) |
| Dépouillement des votes – proclamation des résultats | le 16 mai 2023 |
Les électeurs
Vérifier votre inscription sur la liste électorale
CAES
Sont électeurs d’office, les personnes en activité à la date du 15 mai 2023 (date de clôture du scrutin), exerçant un temps de travail au moins égal à un mi-temps :
- Les personnels en CDI et saisonniers permanents du CAES
- Les personnels en CDD
Pour avoir la possibilité de voter, les personnels CAES en CDD, présents au moment des élections et ayant plus de 6 mois d’ancienneté à la date du 15 mai 2023 doivent en faire la demande avant le 1er mars 2023 18h00 (date de réception) à l’aide du formulaire d’inscription.
- Les retraités du CAES qui se sont inscrits auprès du CAES du CNRS ou en remplissant le formulaire d’inscription.
CNRS
Sont électeurs d’office :
- Les corps de fonctionnaires du CNRS y compris les stagiaires
- Les fonctionnaires non CNRS accueillis en détachement au CNRS
- Les contractuels CNRS décret 1959 et décret 1980, les contractuels en CDI.
Au plus tard le 1er mars 2023 18h00, pour participer au vote, les personnels contractuels du CNRS en activité pendant la période électorale et ayant 6 mois d’ancienneté à la date du 15 mai 2023, doivent demander à être inscrits sur la liste électorale via l’application d’inscription en ligne.
• Les retraités du CNRS inscrits auprès du CAES du CNRS ou en remplissant le formulaire d’inscription.
Qui sont inscrits sur la liste électorale ?
- Les personnes en congé
→ de fin d’activité (CFA)
→ de grave ou longue maladie
→ de maternité ou de paternité
→ de présence parentale
→ de longue durée
→ de formation
- Les personnes en cessation progressive d’activité (CPA)
Éligibilité
Tout électeur est éligible à l’exception du personnel rémunéré par le CAES ou affecté à l’UMS.
Candidature
Pour être candidat, il faut faire partie d’une liste.
Seules les organisations syndicales constituées au CNRS peuvent déposer une liste de candidats.
La date limite de dépôt sera le 22 mars 2023 au plus tard à 17h00 au Pôle Élections du CAES du CNRS – 2, allée Georges Méliès – 94306 Vincennes Cedex ou par mail à elections@caes.cnrs.fr.
Les éléments demandés pour le dépôt de liste sont :
- le formulaire de liste de candidature signé précisant le nom
→ des candidats de la liste
→ du délégué de liste - un accord individuel de figurer sur la liste signé de chacun des candidats
- la profession de foi de la liste au format PDF exclusivement sur un format A4 couleur recto/verso pour un poids ne dépassant pas les 2 Mo (toutes les marges 2 cm) (nom de la liste en tête recto et pied de page verso)
- la liste des candidats qui sera envoyée aux électeurs
- le mandat du syndicat désignant le délégué de liste (simple courrier)
- Le logo de la liste dans un format d’image (png à privilégier) et dans une forme carrée (longueur = hauteur) de 200 x 200 pixels
Un accusé de réception de la liste sera délivré au délégué de liste.
- Vous êtes agents CNRS en activité
Un courrier électronique avec vos identifiants de connexion et les informations liées au vote vous seront transmis.
- Vous êtes salariés du CAES du CNRS ou retraités du CAES et du CNRS
Vous recevrez par courrier postal votre matériel de vote.
Le matériel de vote, envoyé à l’adresse personnelle de l’électeur, est composé de :
- une enveloppe d’expédition (enveloppe porteuse)
- un porte-adresse personnalisé présentant les instructions de vote, le bulletin de vote (avec les cases à cocher permettant l’expression du suffrage)
- une enveloppe retour T (nationale ou internationale)
- les porte-listes présentant les candidats de chaque liste
Date limite de vote
La date limite d’expédition des enveloppes retour T contenant le bulletin de vote est fixée au mercredi 10 mai 2023 à 16h (cachet de la Poste faisant foi).
Date limite de vote électronique
La date limite de vote électronique est fixée au lundi 15 mai 2023 à 16h.
Le dépouillement sera effectué sous le contrôle de la commission électorale. Il se déroulera au siège du CAES du CNRS – 2 allée Georges Méliès – 94306 Vincennes Cedex, le mardi 16 mai à partir de 9h30.
Les résultats seront proclamés le jour même et le procès-verbal sera affiché dans les 3 jours suivant la proclamation des résultats au siège du CAES et sur le site web des élections.
Toute information peut être obtenue auprès du Pôle Elections du CAES du CNRS.
Réclamations sur la liste électorale
Les réclamations sont recevables du 08 février au 1er mars 2023 18h00.
Chaque électeur peut :
- contrôler sa situation pendant toute la durée du scrutin
- déposer une réclamation pendant la période de rectification
Accès à la liste électorale et à l’outil de réclamation
Contestations sur le vote ou les résultats
Les réclamations doivent être adressées par écrit dans les cinq jours qui suivent la proclamation des résultats (cachet de la poste faisant foi), auprès du président du CAES :
CAES du CNRS
Élections
2, allée Georges Méliès
94306 Vincennes Cedex
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