L'Assemblée Générale du CAES du CNRS aura lieu le 28 juin 2023 à La Villa Clythia à Fréjus.

L’Assemblée Générale statutaire

Moment important dans la vie d’une association, l’Assemblée Générale statutaire réunit les représentants des structures locales et régionales, les élus du conseil d’administration ayant des responsabilités de statutaires, de membres du bureau, et/ou de présidents de commission.

Ces derniers ont l’obligation de rendre des comptes relatifs à leur mission effectuée au cours de l’année précédente au travers des différents rapports de l’association (rapport moral, d’activité et financier).

L’AG permet également de prendre date des objectifs à conduire dans le cadre des orientations politiques votées par le conseil d’administration.

Afin de discuter et débattre des sujets de votre choix, nous vous offrons la possibilité d’y rencontrer les élus nationaux en toute convivialité.

Nous souhaitons toujours vous accueillir plus nombreux et espérons ainsi créer de nouvelles vocations de militants et faire participer à la vie de l’association, les administrateurs de demain.

L’Assemblée Générale statutaire 2023

aura lieu le 28 juin 2023 de 8h30 à 13h00
Village de vacances du CAES du CNRS – La Villa Clythia
2754, avenue Henri Giraud
83600 Fréjus

Conformément à l’article 20 des statuts du CAES du CNRS, les membres sociétaires participants sont appelés à voter le rapport moral, le rapport d’activité et le rapport financier de l’année n-1 soit lors de l’Assemblée générale, soit par un vote à distance. Toutes les autres résolutions présentées par le CAES ne pourront être votées qu’en Assemblée générale par les présents. Aucun pouvoir ni procuration ne sera admis.

Objet du vote : le rapport moral 2022, le rapport d’activité 2022 et le rapport financier 2022.
Membres votants : L’ensemble des membres votants est défini à l’article 5 des statuts. À la date de l’envoi du matériel, les actifs doivent être employés 3 mois avant la date de l’AG et les retraités ayant confirmé leur adhésion au CAES préalablement à la date d’arrêt de la liste électorale.

Ouverture des votes électroniques et par correspondance : 8 juin 2023

Date limite limite des votes électroniques : 20 juin 2023 à 17h00
Date limite de réception des votes par correspondance : 17 juin 2023
(cachet de la poste faisant foi)

 

Ordre du jour prévisionnel de l’Assemblée générale statutaire :
• Approbation du compte rendu de l’Assemblée générale de 2022
• Nomination de deux assesseurs
• Rapport moral 2022
• Rapport d’activité 2022
• Rapport financier 2022
• Rapports : du commissaire aux comptes / des contrôleurs aux comptes
• Présentation du bilan 2023
• Quitus au trésorier
• Affectation du résultat financier 2022
• Élection des contrôleurs aux comptes
• Élection du commissaire aux comptes

Assemblée générale extraordinaire

A la fin de l’assemblée générale statutaire, une assemblée générale extraordinaire aura lieu avec comme ordre du jour :
– Modification des statuts des structures nationales du CAES du CNRS
La législation nous oblige à indiquer dans nos statuts la mention :
« Dans ces centres de vacances, l’Association autorise l’activité de débit de boissons à consommer sur place ».

Nous vous proposons de modifier par ce rajout, l’article 2bis des statuts.
Cette résolution sera votée par les présents, aucun pouvoir ni procuration ne sera admis.

Consulter les statuts 2019 du CAES du CNRS

Consulter les nouveaux statuts proposés à l’Assemblée Générale du 22 juin 2022

Les résultats des élections du Conseil d’Administration

Consultez le procès-verbal de proclamation des résultats issus des opérations de dépouillement du scrutin des élections au conseil d’administration du CAES du CNRS de 2023

Mis à jour le 16 mai 2023 à 17h40

Participation et répartition des votes

Le nombre total d’électeurs inscrits : 36 797

  • Le nombre total de votants : 7 222
  • Le nombre de votes blancs et de votes nuls : 467
  • Le nombre de suffrages valablement exprimés : 6 755
  • Le nombre de voix obtenues par chaque liste candidate :
Listes Suffrages Nombre de sièges
SGEN-CFDT Recherche EPST 2247 11
SNTRS-CGT 1612 7
SNCS-FSU 965 4
SNPTES-UNSA 674 3
SUD recherche EPST 541 2
SNIRS-CFE-CGC 443 2
FO-ESR 273 1
Totaux 6755 30

 

Vos élus

Voici donc les élus qui vont vous représenter au CA du CAES pour ce mandat 2023-2027, par liste syndicale.

  • SGEN-CFDT Recherche EPST
1 Mme LAPLACE Sandrine Titulaire
2 Mme CHOISIER Annick Titulaire
3 M. ZEROUKI Alain Titulaire
4 M. MUSSOT Patrick Titulaire
5 Mme GUILLORY Nathalie Titulaire
6 M. PICHAT Benjamin Titulaire
7 M. RATOUCHNIAK Frederic Titulaire
8 Mme DELHAYE Corinne Titulaire
9 M. ENGELDINGER Damien Titulaire
10 M. SELMANE Sahbi Titulaire
11 Mme COHEN Isabelle Titulaire
12 M. MOUREY Guy Suppléant
13 Mme MARCHETTI Audrey Suppléante
14 M. BOURLES Yannick Suppléant
15 Mme ZHAO Bing Suppléante
16 M. CHAABANE Naceur Suppléant
17 Mme PINEL Catherine Suppléante

 

  • SNTRS-CGT
1 M. LECOMTE Patrice Titulaire
2 Mme REVILLON Françoise Titulaire
3 M. HERRMANN Christophe Titulaire
4 Mme FOUQUEREAU Patricia Titulaire
5 M. BOLLER Frédéric Titulaire
6 Mme GONNET-GRANDJEAN Véronique Titulaire
7 Mme FEVRIER Carole Titulaire
8 Mme CAVELLINI Laetitia Suppléante
9 M. HIRSCH Jacky Suppléant
10 Mme MANET Laurence Suppléante
11 M. BELIZON Guy Suppléant

 

  • SNCS-FSU
1 Mme ZIMMER Caroline Titulaire
2 M. MARCHAND Alain Titulaire
3 Mme MARTIN-JEZEQUEL Véronique Titulaire
4 M. MIRODATOS Claude Titulaire
5 Mme PRIETO Isabelle Suppléante
6 M. PAQUET Denis Suppléant

 

  • SNPTES-UNSA
1 M. DELOLME Frédéric Titulaire
2 Mme ORANGE Colette Titulaire
3 Mme DAGONEAU Nathalie Titulaire
4 M. ORAIN Hervé Suppléant
5 M. GUIMONET Franck Suppléant

 

  • SNIRS CFE-CGC
1 M. CHOUKROUN Jean Luc Titulaire
2 Mme MENIER Chantal Titulaire
3 M. GEOFFROY Philippe Suppléant

 

  • SUD Recherche EPST
1 M. WEINHARD Laurent Titulaire
2 Mme ROUSSEL Clotilde Titulaire
3 M. SERPA Antonio Suppléant

 

  • FO-ESR
1 M. MAUBOUSSIN Yannick Titulaire
2 M. FLITI Ahmad Suppléant

 

Lire l’article complet du CAES MAG sur les élections du CA 2023

 

Les élections du Conseil d’Administration

Les élections pour le renouvellement du Conseil d’administration du CAES du CNRS ont lieu tous les 4 ans. Les prochaines élections auront lieu en 2023.

Voici le descriptif complet du dispositif électoral du CAES.

Il s’agit d’une élection sur listes par mode de scrutin à un tour, à la représentation proportionnelle et à la plus forte moyenne, sans panachage, ni rature, ni adjonction.

Organisation des élections

Pour plus d’informations, contactez l’équipe des élections :

CAES du CNRS
Pôle Elections – Service Administratif
2 allée Georges Méliès
94306 Vincennes Cedex
Courriel

Période de réclamation et/ou d’inscription sur la liste électorale provisoire du 08 février au 1er mars 2023
Affichage de la liste électorale définitive 10 mars 2023
Date limite de réception des listes de candidats 22 mars 2023 (16h00)
Période de vote  du 26 avril 2023 au 15 mai 2023 (16h00)
Dépouillement des votes – proclamation des résultats le 16 mai 2023

Les électeurs


Vérifier votre inscription sur la liste électorale

 

CAES

Sont électeurs d’office, les personnes en activité à la date du 15 mai 2023 (date de clôture du scrutin), exerçant un temps de travail au moins égal à un mi-temps :

  • Les personnels en CDI et saisonniers permanents du CAES
  • Les personnels en CDD

Pour avoir la possibilité de voter, les personnels CAES en CDD, présents au moment des élections et ayant plus de 6 mois d’ancienneté à la date du 15 mai 2023 doivent en faire la demande avant le 1er mars 2023 18h00 (date de réception) à l’aide du formulaire d’inscription.

CNRS

Sont électeurs d’office :

  • Les corps de fonctionnaires du CNRS y compris les stagiaires
  • Les fonctionnaires non CNRS accueillis en détachement au CNRS
  • Les contractuels CNRS décret 1959 et décret 1980, les contractuels en CDI.
    Au plus tard le 1er mars 2023 18h00, pour participer au vote, les personnels contractuels du CNRS en activité pendant la période électorale et ayant 6 mois d’ancienneté à la date du 15 mai 2023, doivent demander à être inscrits sur la liste électorale via l’application d’inscription en ligne.

 

Les retraités du CNRS inscrits auprès du CAES du CNRS ou en remplissant le formulaire d’inscription.

 

Qui sont inscrits sur la liste électorale ?

  • Les personnes en congé

→ de fin d’activité (CFA)
→ de grave ou longue maladie
→ de maternité ou de paternité
→ de présence parentale
→ de longue durée
→ de formation

  • Les personnes en cessation progressive d’activité (CPA)

Éligibilité

Tout électeur est éligible à l’exception du personnel rémunéré par le CAES ou affecté à l’UMS.

 

Candidature

Pour être candidat, il faut faire partie d’une liste.

Seules les organisations syndicales constituées au CNRS peuvent déposer une liste de candidats.

La date limite de dépôt sera le 22 mars 2023 au plus tard à 17h00 au Pôle Élections du CAES du CNRS – 2, allée Georges Méliès – 94306 Vincennes Cedex ou par mail à elections@caes.cnrs.fr.

Les éléments demandés pour le dépôt de liste sont  :

  • le formulaire de liste de candidature signé précisant le nom
    → des candidats de la liste
    → du délégué de liste
  • un accord individuel de figurer sur la liste signé de chacun des candidats
  • la profession de foi de la liste au format PDF exclusivement sur un format A4 couleur recto/verso pour un poids ne dépassant pas les 2 Mo (toutes les marges 2 cm) (nom de la liste en tête recto et pied de page verso)
  • la liste des candidats qui sera envoyée aux électeurs
  • le mandat du syndicat désignant le délégué de liste (simple courrier)
  • Le logo de la liste dans un format d’image (png à privilégier) et dans une forme carrée (longueur = hauteur) de 200 x 200 pixels

Un accusé de réception de la liste sera délivré au délégué de liste.

 

  • Vous êtes agents CNRS en activité

Un courrier électronique avec vos identifiants de connexion et les informations liées au vote vous seront transmis.

 

  • Vous êtes salariés du CAES du CNRS ou retraités du CAES et du CNRS

Vous recevrez par courrier postal votre matériel de vote.

Le matériel de vote, envoyé à l’adresse personnelle de l’électeur, est composé de :

  • une enveloppe d’expédition (enveloppe porteuse)
  • un porte-adresse personnalisé présentant les instructions de vote, le bulletin de vote (avec les cases à cocher permettant l’expression du suffrage)
  • une enveloppe retour T (nationale ou internationale)
  • les porte-listes présentant les candidats de chaque liste

Date limite de vote

La date limite d’expédition des enveloppes retour T contenant le bulletin de vote est fixée au mercredi 10 mai 2023 à 16h (cachet de la Poste faisant foi).

Date limite de vote électronique

La date limite de vote électronique est fixée au lundi 15 mai 2023 à 16h.

Le dépouillement sera effectué sous le contrôle de la commission électorale. Il se déroulera au siège du CAES du CNRS – 2 allée Georges Méliès – 94306 Vincennes Cedex, le mardi 16 mai à partir de 9h30.

Les résultats seront proclamés le jour même et le procès-verbal sera affiché dans les 3 jours suivant la proclamation des résultats au siège du CAES et sur le site web des élections.

Toute information peut être obtenue auprès du Pôle Elections du CAES du CNRS.

Réclamations sur la liste électorale

Les réclamations sont recevables du 08 février au 1er mars 2023 18h00.

Chaque électeur peut :

  • contrôler sa situation pendant toute la durée du scrutin
  • déposer une réclamation pendant la période de rectification

Accès à la liste électorale et à l’outil de réclamation

Contestations sur le vote ou les résultats

Les réclamations doivent être adressées par écrit dans les cinq jours qui suivent la proclamation des résultats (cachet de la poste faisant foi), auprès du président du CAES :

CAES du CNRS
Élections
2, allée Georges Méliès
94306 Vincennes Cedex

RAPPORT ANNUEL

L’Assemblée Générale statutaire convie tous ses adhérents à se prononcer chaque année sur les rapports moral, d’activité et financier du CAES du CNRS.

Consulter le rapport annuel 2022

VOUS ÊTES RETRAITÉS

Pour pouvoir participer aux élections du conseil d’administration du CAES du CNRS et voter à son Assemblée générale ou encore recevoir notre Lettre, il est nécessaire d’actualiser votre statut.

Ainsi, lorsque vous partez à la retraite :

  • Si vous avez déjà créé votre espace dans « Mon Compte », nous vous invitons à y mettre à jour votre statut en vous mentionnant comme retraité
  • Si vous n’avez pas d’espace « Mon compte », il vous appartient de nous signaler votre changement de statut soit en créant votre espace personnel en ligne soit en complétant le formulaire d’inscription avant de l’envoyer par La Poste à :

CAES du CNRS
Inscription fichier Retraités
2, allée Georges-Méliès
94306 Vincennes Cedex

Vous pouvez également l’envoyer ou le remettre au Clas ou à la Région de rattachement qui est par défaut celui où s’exerçait votre activité professionnelle. En cas de déménagement, contactez l’antenne locale de votre nouveau lieu de résidence http://www.caes.cnrs.fr/page-annuaire/

EXPRESSIONS SYNDICALES, MANDAT 2023-2027

 

> SNIRS CFE-CGC

> SGEN-CFDT Recherche EPST

> SUD Recherche-EPST

> SNPTES-UNSA

> SNCS-FSU

> SNTRS-CGT

> FO-ESR