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Le calendrier

 

vote


 

Mode de scrutin

Electorat et liste électorale

Eligibilité et candidature

Modalités de vote

Dépouillement et quorum

Réclamations

 

 

Premier tour de scrutin

LISTE ELECTORALE

Consultation de la liste électorale provisoire 26 octobre 2010
Début des réclamations sur la liste électorale provisoire 27 octobre 2010
Fin des réclamations sur la liste électorale provisoire 22 novembre 2010

CANDIDATURES

Date limite de réception des listes de candidats 6 décembre 2010 12h00
Date limite de démission des candidats 7 décembre 2010

VOTE

Expédition du matériel de vote à partir du
4 janvier 2011
Date limite de réassort du matériel de vote (non réception du matériel papier) à fixer
Clôture du scrutin : date limite de réception des votes 28 janvier 2011- 10h00
Dépouillement 28 janvier 2011- 10h15


 

Deuxième tour de scrutin

CANDIDATURES

Date limite de réception des listes de candidats 7 février 2011
12h00
Date limite de démission des candidats 8 février 2011

VOTE

Expédition du matériel de vote à partir du
3 mars 2011
Date limite de réassort du matériel de vote (non réception du matériel papier) à fixer
Clôture du scrutin : date limite de réception des votes 30 mars 2011 10h00
Dépouillement 30 mars 2011 10h15

 

 

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