Eligibilité et candidature

• Mode de scrutin

• Calendrier

• Electorat et liste électorale

• Modalités de vote

• Dépouillement et quorum

• Réclamations

Eligibilité

Tout électeur est éligible à l'exception du personnel travaillant dans une structure CAES.

Candidature

Pour être candidat, il faut faire partie d'une liste de 30 candidats.

Au premier tour, seules les organisations syndicales les plus représentatives de l'établissement sont habilitées à présenter des listes de candidats.
Les listes de candidats devront parvenir avant le 6 décembre 2010 à 12h00 à l'Organisation des élections.

Si le quorum n'est pas atteint, un second tour de scrutin sera organisé et sera ouvert à toute autre liste.
Les listes de candidats devront parvenir avant le  7 février 2011 à 12h00 à l'Organisation des élections.

Les éléments demandés pour le dépôt de liste sont  :

• l'accord individuel de candidature

• le formulaire de liste de candidature précisant le délégué de liste

• le mandat du syndicat désignant le délégué de liste

• la profession de foi (facultative) et la liste des candidats (obligatoire) qui seront présentées dans le cahier de profession de foi (format B5)